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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY
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LABOVELAY TISANES SOLUBLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LABOVELAY TISANES SOLUBLES
LABORATOIRE VELAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96625771
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque LABOVELAY TISANES SOLUBLES

Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABOVELAY TISANES SOLUBLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY domicilié(e) Route des Estreys,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2310861) - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 950 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310861) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABOVELAY TISANES SOLUBLES est expirée depuis le 13 mai 2016.

LABORATOIRE VELAY a également déposé les autres marques suivantes : PROPHYTAMINE TISANES SOLUBLES , PROPHYTAMINE , SILTAVINE , Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES


LABORATOIRE VELAY Société par Actions Simplifiée - Route des Estreys,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2310861) - 43000 - France - SIREN 585950165


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310861) - 69006 - France


Inscription le 22 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435855 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310861 - Publication au BOPI 2006-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596033 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

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